1 – Édition du site
Propriétaire du site : Association Terre En Partage Jardins partagés à Coudoux – Contact : manet.patrick@free.fr 06 07 81 20 59 – Adresse : Terre En Partage Jardins partagés Chez M. P. MANET 4 Square des Tamaris 13111 Coudoux.
Hébergeur : wordpress.com
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Association Terre En Partage Jardins partagés à Coudoux.
3 – Limitations de responsabilité.
Terre En Partage Coudoux ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://tepcoudoux.wordpress.com.
Terre En Partage Coudoux décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://tepcoudoux.wordpress.com.
Terre En Partage Coudoux s’engage à sécuriser au mieux le site https://tepcoudoux.wordpress.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Terre En Partage Coudoux se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Terre En Partage Coudoux se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://tepcoudoux.wordpress.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, utiliser notre formulaire de contact.
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site https://tepcoudoux.wordpress.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://tepcoudoux.wordpress.com.
La navigation sur le site https://tepcoudoux.wordpress.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Le site étant hébergé sur WordPress.com vous pouvez également consulter leur politique relative aux cookies ainsi que leur politique de confidentialité.
Terre en Partage Coudoux !! 